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Marques déposées par monsieur Franck Jean Charles Pelvin
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sainte-nitouche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sainte-nitouche
M. Franck Jean Charles Pelvin

Numéro de dépôt :
4343079
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
sainte-nitouche de Franck Jean Charles Pelvin

Présentation de la marque sainte-nitouche

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur Franck Jean Charles Pelvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sainte-nitouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Franck Jean Charles Pelvin domicilié(e) 6 rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck, Jean-Charles PELVIN domicilié(e) 6 RUE du Kanves, BP 70 - 56410 - ETEL - France.

La marque sainte-nitouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sainte-nitouche arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Franck Jean Charles Pelvin a également déposé les autres marques suivantes : les déjantés , LES FILLES DU BORD DE MER , GODS OF THE STADIUM , MARIN D EAU DOUCE , LES FILLES DU BORD DE MER , LIGNE DE FLOTTAISON , GOUT DE CHIC , THE CHIC MAMAS , (Marque figurative) , LES FILLES DU BORD DE MER


M. Franck Jean Charles Pelvin - 6 rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck, Jean-Charles PELVIN - 6 RUE du Kanves, BP 70 - 56410 - ETEL - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.